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Marques déposées par monsieur Charles DUBOURG
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ORTHOSHOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOSHOP
Monsieur Charles DUBOURG

Numéro de dépôt :
4517358
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
ORTHOSHOP de Charles DUBOURG

Présentation de la marque ORTHOSHOP

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Charles DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est monsieur Charles DUBOURG domicilié(e) 109 rue de la brasserie - 18200 - Saint Amand Montrond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIZETA MEDICALI France, Monsieur Charles DUBOURG domicilié(e) 109 rue de la brasserie - 18200 - Saint Amand Montrond - France.

La marque ORTHOSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSHOP arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

Charles DUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : SMAPP


Monsieur Charles DUBOURG - 109 rue de la brasserie - 18200 - Saint Amand Montrond - France


CIZETA MEDICALI France, Monsieur Charles DUBOURG - 109 rue de la brasserie - 18200 - Saint Amand Montrond - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Produits pharmaceutiques ;

Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; prothèses ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Chaussettes.